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Tags - Recherches sur le tag tribunal - ODS Radio
La Bâthie: délibéré ce vendredi pour les salariés de Niche Fused Alumina
Toujours pas de verdict aujourd’hui pour le personnel de cette entreprise qui est sous la menace d'une liquidation judiciaire.
Les Gets: le maire renvoyé en justice prochainement
Henri Anthonioz sera jugé au mois de juin 2025 dans son affaire qui l'oppose au basketteur Tony Parker
Pays de Savoie : un parking en feu et un trafic de drogue démantelé
Voici les faits divers de ce lundi 15 avril en Savoie et Haute-Savoie.
Deux anciens dirigeants de l’US Pringy condamnés par la justice
Ils étaient jugés depuis mardi 2 avril au tribunal judiciaire d’Annecy dans le cadre d’une affaire concernant des agressions sexuelles.
Pays de Savoie: 92 postes en plus dans les tribunaux
Le Ministre de la justice Eric Dupont-Moretti s'est rendu au tribunal judiciaire d'Annecy pour annoncer ce plan de recrutement massif juridiction par juridiction.
Justice : de nouveaux postes créés en Pays de Savoie
Clap de fin pour la visite d’Éric Dupont-Moretti en Haute-Savoie ce jeudi 28 mars.
Eric Dupont-Moretti attendu à Annecy ce jeudi
Une visite ministérielle aura lieu en Haute-Savoie jeudi 28 mars.
Un homme d’affaires lourdement condamné en Savoie
Stéphane Courbit et deux de ses sociétés étaient jugés pour une construction illégale de chalets haut de gamme à Courchevel en 2020.
Un vigile du Pop Plage à Annecy face à la justice
Il comparaissait le 19 février dernier devant le tribunal correctionnel pour des faits de violences.
Le maire de Mégevette à la barre du tribunal
La commune est située non loin de St Jeoire.
L’alpiniste Christophe Profit condamné par la justice
Il comparaissait aujourd’hui (lundi) à la barre du tribunal de Bonneville, pour vol de pieux d’amarrage sur la voie normale d’accès au Mont-Blanc l’an dernier.
La vente d’Alpine Aluminium à Annecy est bien annulée
Son annulation, décidée par le tribunal de commerce d’Annecy, a été confirmée aujourd’hui (mardi) par la cour d’appel de Chambéry.
Manifestation nationaliste à Annecy : l’organisateur devant la justice
C’est la procureure d’Annecy qui en fait l’annonce aujourd’hui (mardi) sur son compte Twitter.
Ed Sheeran se livre sur son deuxième procès
Une semaine, après avoir gagné son procès, le compositeur de “Love Yourself” est revenu sur cette épreuve.
Un individu devant la justice pour un accident mortel à Groisy début janvier
L'homme était jugé cette semaine à la barre du tribunal judiciaire d’Annecy.
Ed Sheeran innocenté des accusations de plagiat
Il n'a pas copié un tube de Marvin Gaye.
Bassin annécien : prison avec sursis pour l’agresseur d’un agent Enedis
Les faits remontent à juin 2021 dans la commune de Saint-Eustache.
Les élus de l'opposition régionale saisissent la justice
Ils sont toujours vent debout contre le projet de l’exécutif d’imposer la visioconférence en assemblée plénière jeudi et vendredi.
Deux hommes déférés au parquet d’Annecy hier
Ils sont tous deux soupçonnés d’avoir commis un cambriolage dans un appartement de l’avenue des Hirondelles à Annecy.
Mondiaux de cyclisme: Pas encore de verdict du tribunal hier
Le tribunal administratif de Grenoble était amené à examiner le recours qui avait été déposé par des associations qui protestaient notamment contre l’implantation d’un vélodrome.
