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Tags - Recherches sur le tag tribunal - ODS Radio

Urgences d'Annemasse : les deux agresseurs devant la justice

Urgences d'Annemasse : les deux agresseurs devant la justice

Les deux frères qui s’en étaient pris au personnel des urgences sont de retour devant la justice ce lundi.

La Motte-Servolex: 3 personnes interpellées pour une série de cambriolages

La Motte-Servolex: 3 personnes interpellées pour une série de cambriolages

Les 3 personnes ont été interpellées cette semaine par les gendarmes

Procès du bébé secoué: les réquisitions connues

Procès du bébé secoué: les réquisitions connues

Un procès se tient devant les Assises de Chambéry

La Bâthie: délibéré ce vendredi pour les salariés de Niche Fused Alumina

La Bâthie: délibéré ce vendredi pour les salariés de Niche Fused Alumina

Toujours pas de verdict aujourd’hui pour le personnel de cette entreprise qui est sous la menace d'une liquidation judiciaire.

Les Gets: le maire renvoyé en justice prochainement

Les Gets: le maire renvoyé en justice prochainement

Henri Anthonioz sera jugé au mois de juin 2025 dans son affaire qui l'oppose au basketteur Tony Parker

Pays de Savoie : un parking en feu et un trafic de drogue démantelé

Pays de Savoie : un parking en feu et un trafic de drogue démantelé

Voici les faits divers de ce lundi 15 avril en Savoie et Haute-Savoie.

Deux anciens dirigeants de l’US Pringy condamnés par la justice

Deux anciens dirigeants de l’US Pringy condamnés par la justice

Ils étaient jugés depuis mardi 2 avril au tribunal judiciaire d’Annecy dans le cadre d’une affaire concernant des agressions sexuelles.

Pays de Savoie: 92 postes en plus dans les tribunaux

Pays de Savoie: 92 postes en plus dans les tribunaux

Le Ministre de la justice Eric Dupont-Moretti s'est rendu au tribunal judiciaire d'Annecy pour annoncer ce plan de recrutement massif juridiction par juridiction.

Justice : de nouveaux postes créés en Pays de Savoie

Justice : de nouveaux postes créés en Pays de Savoie

Clap de fin pour la visite d’Éric Dupont-Moretti en Haute-Savoie ce jeudi 28 mars.

Eric Dupont-Moretti attendu à Annecy ce jeudi

Eric Dupont-Moretti attendu à Annecy ce jeudi

Une visite ministérielle aura lieu en Haute-Savoie jeudi 28 mars.

Un homme d’affaires lourdement condamné en Savoie

Un homme d’affaires lourdement condamné en Savoie

Stéphane Courbit et deux de ses sociétés étaient jugés pour une construction illégale de chalets haut de gamme à Courchevel en 2020.

Un vigile du Pop Plage à Annecy face à la justice

Un vigile du Pop Plage à Annecy face à la justice

Il comparaissait le 19 février dernier devant le tribunal correctionnel pour des faits de violences.

Le maire de Mégevette à la barre du tribunal

Le maire de Mégevette à la barre du tribunal

La commune est située non loin de St Jeoire.

L’alpiniste Christophe Profit condamné par la justice

L’alpiniste Christophe Profit condamné par la justice

Il comparaissait aujourd’hui (lundi) à la barre du tribunal de Bonneville, pour vol de pieux d’amarrage sur la voie normale d’accès au Mont-Blanc l’an dernier.

La vente d’Alpine Aluminium à Annecy est bien annulée

La vente d’Alpine Aluminium à Annecy est bien annulée

Son annulation, décidée par le tribunal de commerce d’Annecy, a été confirmée aujourd’hui (mardi) par la cour d’appel de Chambéry.

Manifestation nationaliste à Annecy : l’organisateur devant la justice

Manifestation nationaliste à Annecy : l’organisateur devant la justice

C’est la procureure d’Annecy qui en fait l’annonce aujourd’hui (mardi) sur son compte Twitter.

Ed Sheeran se livre sur son deuxième procès

Ed Sheeran se livre sur son deuxième procès

Une semaine, après avoir gagné son procès, le compositeur de “Love Yourself” est revenu sur cette épreuve.

Un individu devant la justice pour un accident mortel à Groisy début janvier

Un individu devant la justice pour un accident mortel à Groisy début janvier

L'homme était jugé cette semaine à la barre du tribunal judiciaire d’Annecy.

Ed Sheeran innocenté des accusations de plagiat

Ed Sheeran innocenté des accusations de plagiat

Il n'a pas copié un tube de Marvin Gaye.

Bassin annécien : prison avec sursis pour l’agresseur d’un agent Enedis

Bassin annécien : prison avec sursis pour l’agresseur d’un agent Enedis

Les faits remontent à juin 2021 dans la commune de Saint-Eustache.